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Georges Buscemi, Président

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La découverte de tombes d’enfants à Kamloops demande une enquête rigoureuse et non une attaque sournoise et non fondée contre l’Église


Pensionnat de Kamloops.

Par Michael Haynes — Traduit par Campagne Québec-Vie — Photo : Wikimedia Commons

Kamloops, Colombie-Britannique, 9 juin 2021 (LifeSiteNews) — La triste découverte de 215 tombes d’enfants non marquées au pensionnat indien de Kamloops a suscité beaucoup de chagrin et d’indignation, ainsi que des attaques virulentes contre l’Église catholique.

Malgré cette réaction rapide, de nombreuses questions subsistent sur cette affaire. L’auteur canadien Michael O’Brien, lui-même ancien élève de l’un de ces pensionnats, a mis en garde contre le danger d’accuser l’Église de meurtre avant d’avoir obtenu des informations réelles sur les tombes récemment découvertes, y compris sur le contexte de la période des pensionnats.

Rosanne Casimir, chef de la Première nation Tk'emlups te Secwépemc, a révélé le 28 mai que les corps de 215 écoliers, dont certains n’avaient que trois ans, avaient été découverts sous terre grâce à un radar à pénétration de sol. Casimir a mentionné que c’était un « fait connu dans notre communauté », ce qui a mené à la recherche et à la découverte des corps.

Casimir a également noté que « ces enfants disparus sont des décès non documentés », ajoutant que de nombreuses questions restaient sans réponse, et laissant entendre qu’il était possible de trouver d’autres corps en attendant une enquête plus approfondie. Elle l’a décrit comme une « perte inconcevable, dont on parlait, mais qui n’avait jamais été documentée au pensionnat indien de Kamloops ».

Mme Casimir a noté que l’enquête était en cours depuis le début des années 2000, précisant que les récits d’anciens élèves avaient alimenté le désir de rechercher les tombes.

À la suite de cette découverte, des attaques virulentes ont été lancées contre l’Église catholique, qui dirigeait le pensionnat alors que l’État le finançait, et le sentiment anticatholique dans les médias grand public est à son comble.

Le système des pensionnats

Le pensionnat de Kamloops, situé dans le sud de la Colombie-Britannique, a été géré par l’Église catholique de 1890 à 1969, date à laquelle le gouvernement fédéral a pris en charge la gestion de l’établissement et l’a transformé en externat jusqu’à sa fermeture en 1978. À son apogée, Kamloops comptait plus de 500 enfants inscrits dans les années 1950 et était autrefois la plus grande école du réseau de pensionnats.

L’école a été confiée à la direction des Oblats de Marie Immaculée en 1893, sur ordre du gouvernement. Cependant, en 1910, le directeur a signalé que le gouvernement ne fournissait pas suffisamment de fonds pour nourrir correctement les enfants. Un rapport similaire a été fait dans les années 1920.

En 1924, le bâtiment a été partiellement détruit par un incendie.

L’école faisait partie du système national des pensionnats du Canada, dans le cadre duquel des enfants autochtones étaient injustement retirés de leur famille¹ et emmenés dans ces écoles dans le but supposé de les éduquer et de les assimiler à la culture non autochtone. Ces écoles étaient en grande partie gérées par l’Église catholique, bien qu’elles ne fussent en aucun cas exclusivement sous la responsabilité de l’Église catholique, puisque d’autres confessions chrétiennes géraient également certaines de ces écoles.

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Les euthanasies au Canada ont augmenté de près de 35 % en 2020

Par Alex Schadenberg (Coalition pour la prévention de l’euthanasie) — Traduit par Campagne Québec-Vie — Photo : Freepik

Joan Bryden rapporte pour la Presse canadienne le 8 juin 2021 que le fonctionnaire de Santé Canada Abby Hoffman a déclaré au nouveau Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir qu’il y avait 7595 décès par euthanasie (AMM) déclarés au Canada en 2020, ce qui représente une augmentation de 17 % par rapport aux 5631 de 2019.

Hoffman s’est trompée. 7595 décès par euthanasie signalés en 2020 représentent une augmentation de près de 35 % par rapport aux 5631 de 2019.

7595 décès par AMM déclarés représentent environ 2,5 % de la mortalité canadienne.

Hoffman a déclaré avec exactitude que les 5631 décès par AMM déclarés en 2019 représentaient une augmentation de 26 % par rapport aux 4467 de 2018.

Selon les données de Santé Canada, au 31 décembre 2020, il y a eu 21 541 décès par euthanasie (AMM) déclarés au Canada depuis la légalisation.

Bryden rapporte également les propos de Hoffman, disant :

L’année dernière, elle a déclaré que 21 % des 9 300 demandes écrites d’aide à mourir n’ont pas été exécutées, soit parce que les demandeurs décédèrent avant d’être évalués, soit parce qu’ils ont été jugés inadmissibles ou ont retiré leur demande. Parmi ces derniers, 50 ont changé d’avis juste avant de recevoir la procédure.

Mme Hoffman a reconnu que les données recueillies par le gouvernement sont très générales, mais elle a déclaré que le projet de loi C-7 exige que Santé Canada recueille davantage de données concernant « la présence de toute inégalité - y compris l’inégalité systémique — ou de tout désavantage fondé sur la race, l’identité autochtone, le handicap ou d’autres caractéristiques. »

Bryden rapporte également que le fonctionnaire du ministère de la Justice, Joanne Klineberg, affirme que le nombre de cas va probablement augmenter à nouveau en raison de la loi récemment adoptée qui élargit l’accès à l’aide à mourir aux personnes qui ne sont pas sur le point d’atteindre la fin naturelle de leur vie.

Le projet de loi C-7 a été présenté en février 2020 comme la réponse du gouvernement à la décision Truchon de la Cour supérieure du Québec. Le projet de loi C-7 va beaucoup plus loin que ce qu’exigeait la décision Truchon. C—7 est entré en vigueur le 17 mars 2021.

Le Bureau du coroner en chef de l’Ontario publie des données sur une base mensuelle.

Les données publiées en janvier 2021 par le Bureau du coroner en chef de l’Ontario indiquent qu’en Ontario 2378 décès par AMM ont été déclarés en 2020, soit une augmentation de 33 % par rapport aux 1789 décès enregistrés en 2019. L’Ontario représente 39 % de la population totale du Canada.

Les données sur l’euthanasie d’avril 2021 (AMM) indiquent que, même si l’Ontario était sous le coup d’un « confinement » covid-19 strict, le mois d’avril 2021 a connu le plus grand nombre de décès mensuel par euthanasie depuis la légalisation, avec 241 et 853 déclarés au cours des quatre premiers mois de 2021.

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Un projet de loi contre l’avortement sélectif selon le sexe a été rejeté

Un projet de loi pour lequel Campagne Québec-Vie a milité, C-233 contre l’avortement sexo-sélectif, a récemment été rejeté en 2e lecture à la chambre des communes à Ottawa et donc n’ira pas plus loin. Deux tiers dès députés conservateurs on voté en faveur, en cela contredisant le vote de leur chef Erin O’Toole, qui se comporte ces temps-ci en copie pâle de Justin Trudeau. Fait décevant : aucun autre député appartenant à un autre parti n’a voté en faveur de ce projet de loi qui, pourtant, est appuyé par une grande majorité de la population (selon le député Arnold Viersen, 84 % des Canadiens seraient contre la pratique de l’avortement sexo-sélectif). Le seul non-Conservateur a voter en faveur est le député pro-vie indépendant, Derek Sloan, jeté dehors du parti conservateur dernièrement.

Je vous encourage à envoyer une note de remerciement à la députée Cathay Wagantall d’avoir mis tellement d’effort à promouvoir ce projet de loi.

Pour la foi, la famille et la Vie,


Georges Buscemi, président

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Un juge fédéral suspend la loi sur l’avortement en Argentine

Billet de blogue d’Augustin Hamilton (Campagne Québec-Vie) — Photo : Hemera Technologies/Picspree

Le président du Tribunal fédéral n° 4 de Mar del Plata en Argentine, Alfredo Eugenio López, a décrété une mesure conservatoire ordonnant à l’État de suspendre la nouvelle loi sur l’avortement, entrée en vigueur le 14 janvier 2021, au motif qu’elle contrevient à la protection intégrale de la vie dès la conception.

Le juge a entre autres invoqué le fait que l’avortement autorisé par la loi mettait en danger la vie de l’enfant à naître et que la suspension qu’il décrétait ne pouvait souffrir aucun retard du fait que nombre d’enfants à naître seraient tués déjà à partir de ce moment même si la suspension n’était décrétée, selon la FSSPX.News :

Le juge a également fait valoir que la mesure de précaution était appropriée car la prise en charge complète des personnes ayant droit à l’interruption légale de grossesse « affecte et met en danger la vie, la dignité et les droits de l’enfant à naître, ainsi que ceux de la mère enceinte ».

[…]

De même, il a souligné que le danger du retard est réalisé car « un nombre impondérable d’enfants à naître peut souffrir leur mort à partir de ce moment même » et « la sentence définitive qui est dictée dans le présent recours ne pourra pas remédier à leur situation en raison du temps qui s’est écoulé dans l’instruction de l’affaire ».

En bref, le magistrat a ordonné la suspension préventive tant de la loi n° 27 610 sur l’interruption volontaire de grossesse que du « Protocole de prise en charge intégrale des personnes ayant droit à l’interruption légale de grossesse », approuvé fin 2019 par le pouvoir exécutif national.

Le gouvernement argentin a annoncé qu’il se pourvoirait en appel.

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Une militante pro-vie contre les manœuvres de l’entreprise en avortements Marie Stopes International au Kenya


Ann Kioko, militante pro-vie au Kenya.

Par Adèle Cottereau (Droit de Naître)

Le groupe Marie Stopes Kenya, filiale de la société britannique Marie Stopes Intenational, vient de faire la demande à un tribunal kenyan d’interdire à Ann Kioko, militante de CitizenGO Africa, de mentionner à nouveau le nom de son entreprise d’avortement, de manière publique.

Ann Kioko est prise pour cible par Marie Stopes Africa pour s’être opposée à l’avortement au Kenya.

« Je pense simplement qu’ils utilisent l’activisme judiciaire pour promouvoir leur activité d’avortement au Kenya tout en étouffant la liberté d’expression de ceux qui pensent qu’ils ne devraient même pas être au Kenya », a réagi celle-ci.

Kioko avait attiré pour la première fois les foudres de l’organisation pro-avortement en 2018, lorsqu’elle l’a assigné devant les tribunaux pour promotion de l’avortement dans les médias kenyans.

« L’avortement étant illégal dans le pays, les publicités étaient non seulement contre les dispositions légales kenyanes mais aussi contre la culture du pays », explique la militante pro-vie.

CitizenGO Africa s’était attaqué au problème en écrivant une pétition au ministre de la Santé de l’époque, Sicile Kariuki, lui demandant d’enquêter et d’interdire les cliniques Marie Stopes pour leurs « activités illégales ». La pétition avait alors reçu 5000 signatures en 72 heures, illustrant la colère que les publicités pro-avortement avaient provoquée dans ce pays.

Après un premier procès, l’association MSK a été sommée de suspendre leurs services de manière immédiate.

« Cette interdiction a provoqué la colère des avorteurs du monde entier et des pressions ont été exercées sur le gouvernement kenyan pour qu’il lève l’interdiction », confie Kioko à LifeSiteNews.

« Malheureusement, ce dernier a succombé à la pression au bout d’un mois et a levé la suspension. »

Par la suite, Marie Stopes Kenya et d’autres lobbyistes de l’avortement ont tenté de poursuivre le gouvernement kenyan pour ce qu’ils ont appelé une suspension « illégale ». Aujourd’hui, ils exigent qu’Ann Kioko soit définitivement interdite de mentionner le nom de l’association MSK en public.

Caroline Farrow, responsable de CitizenGO au Royaume-Uni et en Irlande, a déclaré à LifeSiteNews combien c’est un « privilège » de travailler avec Ann Kioko.

« Quiconque a le privilège de travailler avec Ann vous dira à quel point elle est incroyablement modeste, humble et sans prétention, mais en même temps, c’est un véritable moteur du mouvement africain pro-vie », commente Caroline Farrow. « C’est une preuve de l’efficacité de son travail inlassable pour mettre en évidence les pratiques illégales de Marie Stopes, puisque cette organisation se sent obligée de la faire taire. »

« … Je suis très fière d’avoir cette femme courageuse et politiquement influente comme amie et collègue », conclut-elle

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Un plan universel de subversion — partie I : prévisions alarmistes et inefficacité du confinement

Par Aldo maria Valli (le blogue d’Aldo Maria Valli) — Traduit par Benoît et moi — Photo : Rosendahl/Pixnio

L’Institut Plinio Corrêa de Oliveira a publié une étude à contre-courant sur les mesures qui ont été appliquées pour faire face à la pandémie de Covid-19. L’étude, qui fourmille de sources vérifiables, démonte de nombreux dogmes de la vision fondée sur la terreur. Il s’agit d’un texte exhaustif, mais en raison de sa taille, je ne peux le publier dans son intégralité sur le blog. J’ai donc décidé de le diviser en plusieurs parties. Je fournirai l’appareil des notes à l’occasion du dernier volet. [NDT pour ma part, je confie au lecteur le soin de consulter l’appareil de notes en VO, sur le site de l’IPCO]

AMV

L’Institut Plinio Corrêa de Oliveira (Ipco) a publié, le 26 avril 2020, un manifeste-dénonciation intitulé Profiter de la panique de la population et du soutien spirituel du Vatican. La plus grande opération d’ingénierie sociale et de transfert idéologique de l’histoire.

Le document accuse les gouvernements de précipiter des mesures de confinement drastiques basées sur des estimations exagérées de la létalité du coronavirus chinois et des modèles mathématiques irréalistes, avec les énormes coûts sociaux et économiques qui en découlent.

Selon l’Ipco, il y a quatre bénéficiaires de la crise générale générée par les confinements : le régime communiste chinois, le mouvement écologique radical, l’extrême gauche et les promoteurs d’un gouvernement mondial.

Un an après la publication de la dénonciation, il a semblé opportun d’essayer de faire le point et de mettre à jour ce plan universel de subversion totalitaro-écologique et de déchristianisation de l’Occident, qui a pris des proportions jamais vues dans l’histoire.

Sur la base d’une épidémie virale réelle qui a malheureusement fauché de nombreuses vies, un grand changement dans tous les aspects de l’existence humaine a été présenté comme inévitable. Les événements de l’année écoulée ont non seulement confirmé ce qui avait été dit à l’époque, mais ont rendu encore plus évidente la disproportion entre la réponse à l’épidémie et le caractère pernicieux de la soi-disant « nouvelle normalité » qui en découle.

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États-Unis : un prêtre catholique est arrêté après être entré dans une clinique d’avortement pour sauver des bébés à naître

Steven Ertelt (LiveActionNews) — Traduit par Campagne Québec-Vie

Quatre manifestants — dont un prêtre catholique — ont été arrêtés vendredi lors d’une manifestation non violente organisée pour sauver des bébés à naître de l’avortement. La police a arrêté quatre défenseurs de la vie pendant le Red Rose Rescue [le Sauvetage de la rose rouge], dont le Père Fidelis Moscinski, un prêtre de 51 ans originaire de New York.

« Ce matin, vers 11 heures, des militants pro-vie sont entrés dans la clinique d’avortement du Northeast Ohio Women’s Center, 2127 State Street, Cuyahoga Falls, pour parler aux femmes devant subir un avortement », ont déclaré les organisateurs pro-vie à LifeNews.com.

Le Red Rose Rescue consiste à faire entrer pacifiquement des défenseurs de la vie dans un centre d’avortement et à offrir des informations et des encouragements aux femmes qui s’y trouvent. Certains défenseurs de la vie refusent de quitter l’établissement tant que les forces de l’ordre ne les y obligent pas. Ils estiment que ce refus est un acte de solidarité avec les bébés à naître dont la mort est programmée ce jour-là, de la main des avorteurs.

« Dans un acte de solidarité avec les enfants à naître sur le point d’être avortés, les pro-vie refusent de quitter la clinique si les forces de l’ordre leur en donnent l’ordre, se livrant ainsi à un acte de défense non violente des enfants à naître ─ ce qui peut entraîner leur arrestation », a déclaré un groupe pro-vie avant les arrestations. « Priez spécialement pour ceux qui sont menacés par la violence et l’exploitation mortelles de l’avortement, et pour ceux qui commettent ces crimes odieux contre l’humanité. »

« Une fois à l’intérieur du centre d’avortement, les manifestants s’approchent discrètement des mères assises dans la salle d’attente et leur offrent des roses rouges comme symbole de la vie. Attachée à chaque rose, se trouve une carte portant ce message : “Vous êtes faite pour aimer et être aimée... votre bonté est plus grande que les difficultés de votre situation. Les circonstances de la vie changent. Une nouvelle vie, même minuscule, apporte la promesse d’une joie absolument unique.” Les numéros de téléphone des centres locaux d’aide aux femmes enceintes sont imprimés au verso de la carte », ajoute le groupe pro-vie.

Les quatre personnes arrêtées seront mises en accusation devant la cour municipale de Stow. Si elles sont reconnues coupables, elles risquent chacune une peine maximale de 30 jours de prison, ainsi qu’une amende de 500 dollars.

Monica Migliorino Miller, directrice de Citizens for a Pro-Life Society, qui a participé aux Red Rose Rescues, explique : « Le Red Rose Rescue [le Sauvetage de la rose rouge] est un acte de charité pour les femmes qui estiment, pour une raison ou une autre, qu’elles doivent faire tuer leur enfant innocent à naître. Ceux qui y participent sont prêts à prendre des risques pour ces femmes et leurs bébés. Nous irons dans les lieux mêmes où les enfants à naître sont mis à mort et nous offrirons notre aide aux mères. Si cette aide est refusée, nous ne quitterons pas les centres d’avortement mais resterons solidaires des victimes sans défense opprimées par l’injustice de l’avortement. Sainte Mère Teresa de Calcutta disait que son travail était “d’aller dans les trous sombres des pauvres”. Le Red Rose Rescue est une action qui consiste à aller dans les trous sombres des pauvres — à savoir les cliniques d’avortement où les innocents sont éliminés ─ et dans ces trous sombres, nous cherchons à apporter l’espoir, la paix véritable et la présence de Dieu. »

Plus d’une douzaine de manifestations similaires ont eu lieu aux États-Unis depuis 2017, selon le groupe pro-vie. En juin, quatre défenseurs de la vie ont été arrêtés dans un centre d’avortement du Michigan après un autre Red Rose Rescue.

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Un bébé que l’on conseillait d’avorter à 20 semaines est né en bonne santé

Right to Life UK (LifeNews) — Traduit par Campagne Québec-Vie — Photo : Hollie Santos/Unsplash

Une maman, qui a refusé d’avorter après que l’on ait découvert que son fils souffrait d’une malformation cardiaque lors de l’examen de 20 semaines, a donné naissance à un bébé en bonne santé dont le problème cardiaque a complètement disparu cinq jours plus tard.

En 2019, Amber Casey, 23 ans, est devenue enceinte de son deuxième enfant. Lors de son échographie à 20 semaines, Amber a appris que le côté gauche du cœur de son bébé était plus petit que le côté droit et que son fils aurait besoin d’une opération à cœur ouvert à la naissance. On lui a dit que certains enfants atteints de cette malformation ne vivent pas plus de cinq ans et on lui a proposé d’avorter.

Amber a été envoyée de son hôpital de Hemel Hempstead à Londres pour une consultation à l’hôpital de médecine fœtale. L’équipe médicale a confirmé le diagnostic, ajoutant que son bébé risquait de souffrir d’une cardiopathie congénitale. Ils ont voulu tester son bébé pour détecter des anomalies chromosomiques. Et pour la deuxième fois, on proposé à Amber un avortement.

Au Royaume-Uni, l’avortement est légal jusqu’à la naissance si l’on diagnostique un handicap chez le bébé.

Amber raconte : « J’ai pleuré tout le week-end, me demandant “Pourquoi moi ? Pourquoi notre bébé ?” et en me demandant ce que j’avais fait de mal pour mériter cela. Je voulais que la douleur cesse. »

« Une infirmière de médecine fœtale a appelé et elle m’a vraiment soutenue. Elle a compris qu’en tant que mère, je ne savais pas comment me sentir et je ne savais pas s’il fallait interrompre la grossesse. »

« Elle nous a dit de jeter un coup d’œil aux associations caritatives et aux groupes Facebook ; j’ai été étonnée de recevoir le soutien de couples du monde entier. »

« Ils nous ont raconté leurs histoires et la vie avec un enfant atteint de cardiopathie congénitale après la naissance. »

Après avoir refusé un avortement, Amber a passé une autre échographie à 25 semaines. Son fils a été diagnostiqué avec une coarctation de l’aorte, l’artère principale gauche étant trop étroite pour laisser suffisamment de sang circuler vers ses autres organes. Amber a refusé de passer d’autres tests de diagnostic.

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L’Ivermectine : une alternative aux vaccins teintés par l’avortement ?

Par Michael Haynes — Traduit par Campagne Québec-Vie — Photo : yanalya/Freepik

Analyse

1er juin 2021 (LifeSiteNews) — L’Ivermectine est un médicament que l’on pourrait presque qualifier de « miraculeux » tant il s’est avéré efficace pour prévenir et traiter le Covid-19. Malheureusement, il a fait l’objet d’une suppression et d’une désinformation généralisées de la part des organismes de santé mondiaux : il semble bien que l’on ait tenté de promouvoir les revenus financiers plutôt que de sauver la vie de millions de personnes.

Dans un article récent, Michael Capuzzo, auteur et journaliste à succès du New York Times, a décrit en détail la manière dont l’Ivermectine a été utilisée pour traiter le COVID-19, et simultanément soumise à la censure mondiale malgré son taux de réussite incroyablement élevé dans le traitement du virus. Le numéro de mai 2021 de Mountain Home contient le rapport détaillé de Capuzzo, qui suit les actions des médecins de la Front Line COVID-19 Critical Care Alliance (FLCCC).

En ce moment, notre « monde a désespérément besoin » de l’Ivermectine, selon le Dr Pierre Kory, l’un des membres fondateurs de la FLCCC. Mais bien que le besoin désespéré soit présent, les organes de santé dirigeants semblent apparemment décidés à faire en sorte que le médicament ne soit pas connu, révèle M. Capuzzo.

La formation de la FLCCC et le médicament miracle Ivermectine

Cependant, la FLCCC ne fait pas la promotion de l’Ivermectine sur la base d’une intuition ou sans qualifications médicales à l’appui. L’équipe de cinq personnes (présentées dans l’ordre sur la photo d’en-tête de l’article), à savoir le Dr Paul Marik, le Dr Joseph Varon, le Dr Gianfranco Umberto Meduri, le Dr Jose Iglesias et le Dr Kory, compte à elle seule « près de 2 000 articles et livres évalués par des pairs et plus d’un siècle d’expérience au chevet des malades dans le traitement des défaillances organiques multiples et des maladies graves de type pneumonie ».

Le Dr Marik a passé les premiers jours de COVID-19 à l’hôpital général Sentara Norfolk à traiter des patients atteints du virus et, dès janvier 2020, à élaborer un protocole de traitement. La FLCCC s’est ensuite rendu compte, en mars 2020, que le coronavirus lui-même ne tue pas directement une personne, mais qu’il submerge le corps d’un « vaste cimetière viral » qui attaque ensuite l’organisme, provoquant l’inflammation des organes et la coagulation du sang. Ils ont développé le protocole MATH+ pour traiter le COVID, composé de méthylprednisolone, d’acide ascorbique (vitamine C), de thiamine (vitamine B1) et d’héparine, un anticoagulant.

Comme l’écrit Capuzzo, bien que cette approche ait été fortement déconseillée par les organismes de santé du monde entier, elle est devenue par la suite la « norme mondiale des soins hospitaliers », grâce à des études ultérieures. Leur premier protocole préventif COVID-19, le premier du genre, était « centré » sur l’utilisation du « médicament miracle » Ivermectine.

« C’est du nihilisme thérapeutique de dire que les médecins ne peuvent rien faire », a déclaré Marik. « Les soins de confort ne sont pas des soins du tout ».

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Le gouvernement canadien limite le temps des débats en comité sur le projet de loi C-10 visant à censurer l’internet

Par Anthony Murdoch — Traduit par Campagne Québec-Vie

Ottawa, 7 juin 2021 (LifeSiteNews) — Une motion limitant le débat sur le projet de loi C-10 du gouvernement canadien sur la réglementation controversée de l’internet a obtenu suffisamment de soutien pour être adoptée ce matin à la Chambre des communes. La motion vise à limiter le débat sur le projet de loi C-10 à cinq heures seulement en comité.

Jeudi dernier, le gouvernement libéral du Premier ministre Justin Trudeau a présenté une motion visant à limiter le débat sur le projet de loi C-10 du ministre du Patrimoine canadien Steven Guilbeault, ou « Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion ». La motion a été présentée parce que Guilbeault a affirmé que les députés du Parti conservateur du Canada (PCC) se livraient à une forme d’« obstruction » lors des audiences du comité sur le projet de loi.

« Cela mettra enfin un terme à six semaines d’obstruction systématique au projet de loi de la part du Parti conservateur », a déclaré Guilbeault.

La motion a été adoptée par un vote de 181 voix contre 147 avec l’appui du Bloc Québécois. Les députés du PCC, du NPD et des Verts ont voté contre le bâillon.

Le texte de la motion stipule qu’en ce qui concerne le « projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois », pas plus de « cinq heures seront allouées à l’étude du projet de loi à l’étape du comité ».

« Qu’à l’expiration du délai prévu pour l’étape du comité, toute délibération du Comité permanent du patrimoine canadien sur ledit projet de loi soit interrompue, si cela est nécessaire aux fins du présent ordre, et que, par la suite, toute question nécessaire pour disposer de ladite étape du projet de loi soit mise aux voix immédiatement et successivement, sans autre débat ni amendement », lit-on dans la motion parrainée par le député libéral Mona Fortier.

Le projet de loi C-10 obligerait des entreprises telles que YouTube, Twitter et Facebook à retirer le contenu jugé « préjudiciable » dans les 24 heures. Essentiellement, il permettrait au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) de réglementer l’internet et les médias sociaux conformément à sa réglementation sur les services de radiodiffusion.

Le CRTC est l’organisme fédéral chargé de réglementer la télévision et la radio au Canada, mais il a dû jusqu’à maintenant se tenir à l’écart de la réglementation de l’internet.

Selon le Dr Michael Geist, professeur de droit à l’Université d’Ottawa et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’internet et du commerce électronique, l’imposition d’un « bâillon » au débat d’un projet de loi lors d’une audience de comité ne s’est pas vue depuis longtemps.

« Comme prévu, le bâillon sur le projet de loi C-10 est passé par 181 voix contre 147 avec l’appui des libéraux et des bloquistes. Le comité est limité à 5 heures. De nombreux amendements potentiels ne seront pas considérés. Ce processus pour interrompre le travail du comité n’a pas été utilisé depuis 20 ans et jamais pour une période aussi courte », écrivait M. Geist sur Twitter.

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