La Coalition pour la liberté en éducation reçoit avec déception le jugement de la Cour suprême dans l’affaire S.L. c. la Commission scolaire des Chênes concernant une demande d’exemption au cours d’éthique et de culture religieuse (ECR).
Les parents n’ont jamais contesté la validité constitutionnelle du programme ECR, il contestait la constitutionnalité du refus d’exemption. Les parents s’opposaient à la manière imposée par le programme qu’ils jugent superficiel et relativiste.
Selon le jugement rendu aujourd’hui, le pourvoi des parents est rejeté par insuffisance de la preuve fournie pour obtenir le droit à l’exemption.
Il s’agit selon nous d’un recul pour tous les parents québécois face au pouvoir du ministère de l’Éducation du Québec, car le plus haut tribunal du pays place la barre nettement plus haute pour les parents quand ils doivent demander une exemption. En pratique, la Cour impose aux parents des critères nettement trop stricts pour s’opposer à tout nouveau programme : il faudrait, selon elle, que les parents attendent que leurs enfants y aient été soumis pendant quelques années au programme contesté et que les parents présentent l’analyse de nombreux manuels, alors que ceux-ci n’étaient pas encore disponibles au moment du litige initial. Cette demande nous semble exorbitante pour le commun des mortels. Tous les parents québécois soucieux de la liberté scolaire devraient s’inquiéter du fardeau de la preuve qui leur est désormais imposé.
La notion que l’école est le prolongement de l’autorité parentale semble avoir été complètement évacuée au profit d’un État qui impose ses valeurs et ses programmes au mépris des réserves des simples citoyens et parents. Le déséquilibre des forces en présence entre l’État qui impose et le parent qui doit attendre d’avoir une preuve suffisante pour convaincre l’État qui n’aura pas les mêmes sensibilités philosophiques nous inquiète au plus haut point.
En effet, tous les juges reprochent que la preuve des parents était insuffisante parce que les enfants n’avaient pas suivi le cours ECR à l’époque de la demande d’exemption. Or, l’article 222 de la Loi sur l’instruction publique qui prévoit l’exemption n’exige pas la preuve d’un préjudice effectif, mais uniquement « pour ÉVITER un préjudice grave ». Il ne faut pas nécessairement l’avoir subi puisqu’il s’agit d’une mesure préventive, et non curative. Le tribunal n’aborde pas ce problème.
La CLÉ s’engage à continuer sa lutte pour la liberté scolaire de tous les parents québécois, dans ce dossier comme dans d’autres, et ne ferme pas la porte à une nouvelle contestation avec une preuve étayée par l’expérience récente, telle que le juge Lebel en évoque lui-même la possibilité dans sa conclusion. Sur le fond, le match nul que constitue ce jugement ne met pas fin à la controverse. Nous incitons les parents à communiquer à la CLÉ tout incident qui se produirait en classe.
Enfin, la CLÉ tient à féliciter la famille des parents qui ont défendu dans ce long combat les droits parentaux du Québec.
Coalition pour la liberté en éducation
http://www-coalition-cle.org
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Considérant que le système de l’éducation au Canada est sous la responsabilité des provinces et des territoires, il revient donc aux évêques catholiques de chaque province ou territoire de répondre aux questions concernant leur système d’éducation respectif. Tous les évêques à travers le pays étudieront attentivement la décision rendue par la Cour suprême du Canada dans le dossier des parents de Drummondville. Si les évêques jugent que la décision de la Cour pourrait soulever des questions qui débordent des cadres des responsabilités provinciales, ils discuteront de leurs préoccupations auprès de leur assemblée épiscopale régionale et éventuellement aux réunions de leur assemblée épiscopale nationale, c’est-à-dire la Conférence des évêques catholiques du Canada.
Sans commentaire.
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Le journal Le Soleil du 17 février nous apporte cette initiative du diocèse de Québec:
"(Québec) L'Église catholique de Québec a tourné à son avantage la controverse entourant la disparition de la dernière phrase de l'Hymne à l'amour d'Édith Piaf dans un travail scolaire. Elle s'en est fait un slogan - «Dieu réunit ceux qui s'aiment» - dans une publicité publiée vendredi dans Le Soleil et le Journal de Québec.
'Reconnaissant dans un communiqué de presse que cette phrase «n'est attachée à aucune forme de religion», l'archevêché de Québec affirme néanmoins qu'elle «exprime une réalité partagée par tant de femmes et d'hommes depuis la nuit des temps, l'idée d'un Dieu bon qui nous veut heureux».
'Jasmin Lemieux-Lefebvre, directeur des communications à l'Église catholique de Québec, a expliqué que l'idée de surfer sur l'actualité est venue lors d'un lunch, jeudi. À ce moment, le sujet enflammait les esprits à l'Assemblée nationale. Deux heures plus tard, les achats de publicité étaient faits. Il faut dire que la présentation ne souffre d'aucun fla-fla. Seule la phrase controversée et le logo y figurent."
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La Cour suprême a manifesté, non pas que le cours était respectueux en soi de la liberté religieuse des parents, mais que l'on n'avait pu prouver le contraire.
Présentant le cours comme transmettant des connaissances, les juges n'ont pas tenu compte de l'expertise du théologien Guy Durand, présentant les aberrations de la philosophie du cours.
Le combat est donc à reprendre pour faire prendre conscience aux juges de l'absence de connaissances apportés par ce cours, pour plutôt porter l'accent sur un esprit de "tolérance", c.-à.d. l'esprit de "tolérance" d'un professeur qui expliquera aux enfants ce que lui tolère ou pas et que les enfants doivent imiter.
C'est à un déni de justice que nous venons d'assister. Nous reproduisons le commentaire de Michel Lebel, ancien professeur des droits et libertés de la personne, paru sur le site du Devoir du 17 février 2012:
UNE DÉCISION-TENDANCE!
Tout dépend comment on voit les choses, quelle sensibilité religieuse on a. Si on dépasse le formalisme juridique et autres, si on a vraiment conscience de l'importance de la religion et du choix d'une religion donnée par les parents pour leurs enfants, on peut facilement arriver à une conclusion différente de celle des autorités judiciaires canadiennes.
Je suis ainsi à peu près sûr que la Cour suprême des États-Unis serait arrivée à une décision opposée à celle de la Cour suprême du Canada. Ce qui me fait dire que le Canada, surtout le Québec, est une société très sécularisée, où la religion de fait a peu de place dans l'espace public. Le juges canadiens ne font ici que réfléter cette tendance dominante. Tendance que je ne partage pas, mais que je constate.
Michel Lebel
Ancien professeur des droits et libertés de la personne
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L'exemption du cours éthique et culture religieuse est refusé par la Cour Suprême. Existe-t-il une instance internationale pouvant protéger les parents?
Voici un extrait du jugement de la Cour Suprême "qui penche toujours du même côté" disait un célèbre politicien québécois:
En 2008, le programme d’éthique et de culture religieuse (« ÉCR ») devient obligatoire dans les écoles du Québec en remplacement des programmes d’enseignement moral et religieux catholique et protestant. L et J demandent à la commission scolaire d’exempter leurs enfants du cours ÉCR en invoquant l’existence d’un préjudice grave pour ces derniers au sens de l’art. 222 de la Loi sur l’instruction publique. La directrice du Service des ressources éducatives aux jeunes refuse les exemptions. L et J demandent la révision de cette décision au conseil des commissaires de la commission scolaire, qui la confirme. L et J s’adressent alors à la Cour supérieure et sollicitent à la fois un jugement déclarant que le programme ÉCR porte atteinte à leur droit à la liberté de conscience et de religion, ainsi qu’à celui de leurs enfants, et la révision judiciaire des décisions refusant leurs demandes d’exemption du cours ÉCR. Ils allèguent qu’elles ont été prises sous la dictée du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (« Ministère »). La Cour supérieure rejette la requête en jugement déclaratoire et la demande de révision judiciaire. Saisie de requêtes en rejet d’appel déposées par la commission scolaire et le procureur général du Québec, la Cour d’appel refuse d’entendre l’appel de plein droit de L et J et elle rejette également leur requête pour permission d’appeler.
Arrêt : Le pourvoi est rejeté. La juge en chef McLachlin et les juges Binnie, Deschamps, Abella, Charron, Rothstein et Cromwell : Si la sincérité de la croyance d’une personne en l’obligation de se conformer à une pratique religieuse est pertinente pour établir que son droit à la liberté de religion est en jeu, la preuve de l’atteinte à ce droit requiert, elle, la démonstration de facteurs objectifs entravant le respect de cette pratique. Il ne suffit pas que la personne déclare que ses droits sont enfreints. Il lui incombe de prouver l’atteinte suivant la prépondérance des probabilités. En l’espèce, L et J croient sincèrement avoir l’obligation de transmettre à leurs enfants les préceptes de la religion catholique. La sincérité de leur croyance en cette pratique n’est pas contestée. À l’étape de la preuve de l’atteinte, L et J devaient démontrer que le programme ÉCR constituait, objectivement, une entrave à leur capacité de transmettre leur foi à leurs enfants. À cet égard, ils prétendent que la neutralité du programme ÉCR ne serait pas réelle et que le relativisme auquel seraient exposés les élèves qui suivent le cours ÉCR entraverait leur capacité de transmettre leur foi à leurs enfants. Ils objectent aussi que l’exposition des enfants à différents faits religieux crée de la confusion chez ces derniers. Tout d’abord, il ressort de la preuve que le but formel du Ministère ne paraît pas avoir été de transmettre une philosophie fondée sur le relativisme ou d’influencer les croyances particulières des jeunes. Le fait même d’exposer les enfants à une présentation globale de diverses religions sans les obliger à y adhérer ne constitue pas un endoctrinement des élèves qui porterait atteinte à la liberté de religion de L et J. De plus, l’exposition précoce des enfants à des réalités autres que celles qu’ils vivent dans leur environnement familial immédiat constitue un fait de la vie en société. Suggérer que le fait même d’exposer des enfants à différents faits religieux porte atteinte à la liberté de religion de ceux‑ci ou de leurs parents revient à rejeter la réalité multiculturelle de la société canadienne et méconnaître les obligations de l’État québécois en matière d’éducation publique.
L et J n’ont pas fait la preuve que le programme ÉCR portait atteinte à leur liberté de religion ni, par conséquent, que le refus de la commission scolaire d’exempter leurs enfants du cours ÉCR contrevenait à leur droit constitutionnel. Ils n’ont également démontré aucune erreur justifiant d’écarter la conclusion du juge de première instance selon laquelle la décision de la commission scolaire n’avait pas été prise sous la dictée d’un tiers.
Les juges LeBel et Fish : La violation alléguée par L et J de leur droit à la liberté de religion portait sur les obligations des parents à l’égard de l’éducation religieuse de leurs enfants et de la transmission de leur foi à ces derniers. Suivant la grille d’analyse adoptée dans l’arrêt Amselem, L et J devaient d’abord établir la sincérité de leur croyance religieuse et, par la suite, l’atteinte que le programme ÉCR apporterait à cet aspect de leur liberté de religion. Cette seconde partie de l’analyse doit conserver un caractère objectif. Le seul fait d’affirmer leur désaccord avec le programme et ses objectifs ne suffisait pas. La preuve présentée par L et J pour établir la violation de leur liberté de religion consistait d’abord à affirmer leur foi et leur conviction que le programme ÉCR portait atteinte à leur obligation d’enseigner et de transmettre cette foi à leurs enfants. En outre, ils ont déposé le programme en question ainsi qu’un manuel scolaire destiné à l’enseignement de ce programme. Dans sa forme actuelle, le programme dit en réalité peu de chose sur le contenu concret de l’enseignement et sur l’approche qui sera effectivement adoptée par les enseignants dans leurs relations avec les élèves. Il ne détermine pas non plus le contenu des manuels ou des autres ressources pédagogiques qui seront utilisés, ni leur approche à l’égard des faits religieux ou des rapports entre les valeurs religieuses et les choix éthiques ouverts aux étudiants. Le programme est composé d’énoncés généraux, de diagrammes, de descriptions d’objectifs et de compétences à développer, ainsi que de recommandations diverses sur son application. Il ne permet guère d’apprécier quel effet entraînera réellement son application. Malgré le dépôt d’un manuel scolaire, la preuve sur les méthodes et le contenu de l’enseignement, comme sur son esprit, est restée schématique. La preuve documentaire ne permet donc pas de conclure, suivant les normes de la preuve civile, à une violation de la Charte canadienne ou de la Charte québécoise. Par ailleurs, l’état de la preuve ne permet pas non plus de conclure que le programme ÉCR et sa mise en application ne pourront éventuellement porter atteinte aux droits accordés à L et J et à des personnes placées dans la même situation.
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Le Devoir du 17 février 2012, avec sa complaisance habituelle pour les éliminateurs d’enfants à naître, publie
un article faisant état de la demande de L’Association canadienne pour la liberté de choix (?) d’établir un « label », (une sorte d’étoile jaune?), pour désigner les centres d’aide aux femmes enceintes en difficultés ne référant pas à l’avortement. Voici la description que l'association fait d'elle-même:
Qu’est-ce que cette association : Incorporée en 2002, l’Association canadienne pour la liberté de choix (CFC) est un organisme de bienfaisance, sans but lucratif, qui travaille pour que tous les Canadiens et Canadiennes puissent exercer leurs choix en matière de reproduction.
CFC imagine un monde où les individus — indépendamment de leur âge, race, genre, orientation sexuelle, lieu de résidence, statut socio-économique ou autre statut — ont accès à l’information, aux ressources et aux services requis pour faire des choix libres sur tous les aspects relatifs à la santé et aux droits sexuels et reproductifs.
Le travail de l’Association canadienne pour la liberté de choix porte sur la promotion de l’accès aux méthodes de contraception, la prévention des grossesses non désirées, l’augmentation de la quantité et de la qualité d’information qui circule sur la santé reproductive, l’amélioration de l’accès aux services d’avortements sécuritaires, la formation des médecins et spécialistes de la santé aux thèmes reliés à la santé reproductive, ainsi que l’éducation des femmes, des hommes et des jeunes pour que tous et toutes puissent prendre des décisions éclairées en matière de sexualité et de reproduction. Nous voulons que les familles aient les ressources nécessaires pour élever des enfants heureux et en santé.
Nous nous dévouons à :
Éduquer et former les professionnels de la santé sur l’accès à des soins de qualité et de meilleurs services en matière de santé reproductive;
Sensibiliser et éduquer le public sur tous les aspects relatifs aux choix en matière de santé reproductive;
Avancer et supporter la recherche éthique sur les aspects sociaux, légaux et médicaux de la santé reproductive;
Rechercher et analyser les politiques qui ont des répercussions sur la santé reproductive; les faire connaître au public et faire le suivi nécessaire pour qu’elles évoluent en fonction du respect des droits fondamentaux;
Partager les résultats des recherches sur la santé reproductive avec le public et les professionnels de la santé;
Être un centre de ressources et d’information fiable sur les services de santé sexuelle et reproductive;
Promouvoir la santé reproductive au niveau international.
En fait, cet organisme a pour mission d’effectuer exactement le travail inverse de celui de Campagne Québec-Vie. Ils sont là pour faire la promotion de l’avortement et de la contraception sous toutes ses formes. Et, plus scandaleux encore, alors que Campagne Québec-Vie ne peut recevoir le statut d’organisme de charité et la possibilité de remettre des reçus d’impôt, l’ACLC est toujours reconnu par le Canada comme organisme de charité et sollicite allègrement les donateurs. Un bel exemple d’injustice et de deux poids deux mesures.
De plus, sur le conseil d’administration on retrouve comme président le Dr Norman Barwin, ancien président de Planned Parenthood au Canada… ainsi que le Dr Jean Guimond, avorteur de métier, avouant dans une interview avec Richard Martineau qu’il faisait plus d’un avortement par jour.
L’association défend le gagne-pain d’un membre de son conseil d’administration.
Le fait que plusieurs de ces centres soient dirigés par des groupes chrétiens n’a aucune importance et la dénonciation de leurs convictions religieuses est de la discrimination selon la religion pure et simple.
Il est vraiment dommage que le journal Le Devoir se fasse le porte-parole d’une argumentation bâclée et fausse, faites par une organisation défendant le métier d’avorteur de ses membres…
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Un Professeur universitaire défia ses étudiants avec cette question :" Est-ce que Dieu a créé tout ce qui existe ?
Un étudiant répondit bravement : " Oui, Il l'a fait ! "
Le professeur dit : " Dieu a tout créé ? "
" Oui, Monsieur ", répliqua l'étudiant.
Le professeur répondit : " Si Dieu a tout créé, Il a donc aussi créé le mal puisque le mal existe et selon le principe de nos travaux qui définissent ce que nous sommes, alors Dieu est mauvais ".
L'étudiant fut silencieux devant une telle réponse. Le professeur était tout à fait heureux de lui-même et il se vantait devant les étudiants d'avoir su prouver encore une fois que la foi en un dieu était un mythe.
Un autre étudiant leva sa main et dit : " Puis-je vous poser une question professeur ? "
" Bien sûr ", répondit le professeur.
L'étudiant répliqua : " Professeur, le froid existe-t-il ?
" Quel genre de question est-ce cela ? Bien sûr qu'il existe. Vous n'avez jamais eu froid ? ", dit le professeur.
Le jeune homme dit : " En fait monsieur, le froid n'existe pas. Selon la loi de physique, ce que nous considérons être le froid est en réalité l'absence de chaleur. Tout individu ou tout objet possède ou transmet de l'ENERGIE. La chaleur est produite par un corps ou par une matière qui transmet de l'ENERGIE. Le zéro Absolu ( -460*F ) est l'absence totale de chaleur; toute la matière devient inerte et incapable de réagir à cette température. Le Froid n'existe pas. Nous avons créé ce mot pour décrire ce que nous ressentons si nous n'avons aucune chaleur".
L'étudiant continua :"Professeur, l'obscurité existe-t-elle?"
Le professeur répondit : " Bien sûr qu'elle existe !"
L'étudiant :" Vous avez encore tort Monsieur, l'obscurité n'existe pas non plus. L'obscurité est en réalité l'absence de LUMIERE. Nous pouvons étudier la LUMIERE, mais pas l'obscurité. En fait, nous pouvons utiliser le prisme de Newton pour augmenter et décomposer la LUMIERE blanche en plusieurs couleurs et étudier les diverses longueurs d'onde de chaque couleur. Vous ne pouvez pas mesurer l'obscurité. Un simple rayon de LUMIERE peut faire irruption dans un monde d'obscurité et l'illuminer. Comment pouvez-vous savoir l'espace qu'occupe l'obscurité ? Vous mesurez la quantité de
LUMIERE présente. N'est-ce pas vrai ? L'obscurité est un terme utilisé par l'homme pour décrire ce qui arrive quand il n'y a pas de LUMIERE ".
Finalement, le jeune homme demanda au professeur :
" Monsieur, le mal existe-t-il ?
Maintenant incertain, le professeur répondit :" Bien sûr, comme je l'ai déjà dit. Nous le voyons chaque jour. C'est dans les exemples quotidiens de l'inhumanité de l'homme envers l'homme. C'est dans la multitude des crimes et des violences partout dans le monde. Ces manifestations ne sont rien d'autre que du mal! "
L'étudiant répondit : " le Mal n'existe pas Monsieur, ou au moins il n'existe pas de lui-même. Le Mal est simplement l'absence de Dieu. Il est comme l'obscurité et le froid, un mot que l'homme a créé pour décrire l'absence de Dieu. Dieu n'a pas créé le mal. Le Mal n'est pas comme la foi, ou l'AMOUR qui existe tout comme la LUMIERE et la chaleur.
Le Mal est le résultat de ce qui arrive quand l'homme n'a pas l'AMOUR de Dieu dans son cœur. Il est comme le froid qui vient quand il n'y a aucune chaleur ou l'obscurité qui vient quand il n'y a aucune LUMIERE. "
Le professeur s'assoit, abasourdit d'une telle réponse.
Le nom du jeune étudiant ? Albert Einstein.
(Nous cherchons la source première de cette histoire bien populaire : prière de nous la faire parvenir si vous la connaissez.)
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Mise-à-jour (17 février 2012): Les parents ont perdu !
Nous avons reçu cette invitation pour cette conférence de Presse que nous vous transmettons. Le Cours d'Éthique et Culture Religieuse sera-t-il imposé aux parents, ou auront-ils la liberté de transmettre leurs valeurs à leurs enfants?
MONTRÉAL, le 16 févr. 2012 /CNW Telbec/ - La Cour suprême du Canada rendra jugement dans la cause « S.L.c.Comission scolaire des Chênes (no 33678)" ce vendredi 17 février à 9h45.
Rappelons qu'il s'agit de la cause dans le cadre de laquelle des parents d'enfants inscrits à l'école publique à Drummondville ont demandé une exemption du programme Éthique et culture religieuse (ÉCR).
Les médias sont convoqués à une conférence de presse :
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Quand : |
Vendredi le 17 février 2012 à 14 h 00 |
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Où : |
Hôtel Holiday Inn
Salle Diplomate
420, rue Sherbrooke Ouest
Montréal (Québec) H3A 1B4 |
La mère des enfants ainsi que Me Mark Phillips, avocat des parents devant la Cour suprême du Canada, prendront la parole.
Seront également présents des représentants de différents organismes qui ont appuyé la demande, notamment la Coalition pour la liberté en éducation (CLÉ), le Regroupement chrétien pour le droit parental en éducation (RCDPE), l'Association des parents catholiques du Québec (APCQ), ainsi que l'Association de la Communauté Copte Orthodoxe du Grand Montréal (ACCOM).
Il va sans dire que tous et spécialement les familles sont les plus que bienvenues à cet événement si important pour la liberté de conscience et la liberté religieuse au Canada.
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La liberté de religion au Canada a reculé avec 