Jugement de la Cour Suprême sur le cours ECR: pas convaincue des conséquences sur l'enfant
La Cour suprême a manifesté, non pas que le cours était respectueux en soi de la liberté religieuse des parents, mais que l'on n'avait pu prouver le contraire.
Présentant le cours comme transmettant des connaissances, les juges n'ont pas tenu compte de l'expertise du théologien Guy Durand, présentant les aberrations de la philosophie du cours.
Le combat est donc à reprendre pour faire prendre conscience aux juges de l'absence de connaissances apportés par ce cours, pour plutôt porter l'accent sur un esprit de "tolérance", c.-à.d. l'esprit de "tolérance" d'un professeur qui expliquera aux enfants ce que lui tolère ou pas et que les enfants doivent imiter.
C'est à un déni de justice que nous venons d'assister. Nous reproduisons le commentaire de Michel Lebel, ancien professeur des droits et libertés de la personne, paru sur le site du Devoir du 17 février 2012:
Laissez un commentaireUNE DÉCISION-TENDANCE!Tout dépend comment on voit les choses, quelle sensibilité religieuse on a. Si on dépasse le formalisme juridique et autres, si on a vraiment conscience de l'importance de la religion et du choix d'une religion donnée par les parents pour leurs enfants, on peut facilement arriver à une conclusion différente de celle des autorités judiciaires canadiennes.Je suis ainsi à peu près sûr que la Cour suprême des États-Unis serait arrivée à une décision opposée à celle de la Cour suprême du Canada. Ce qui me fait dire que le Canada, surtout le Québec, est une société très sécularisée, où la religion de fait a peu de place dans l'espace public. Le juges canadiens ne font ici que réfléter cette tendance dominante. Tendance que je ne partage pas, mais que je constate.Michel Lebel
Ancien professeur des droits et libertés de la personne
La Cour Suprême confirme l'obligation pour les enfants québécois de suivre le cours ECR
L'exemption du cours éthique et culture religieuse est refusé par la Cour Suprême. Existe-t-il une instance internationale pouvant protéger les parents?
Voici un extrait du jugement de la Cour Suprême "qui penche toujours du même côté" disait un célèbre politicien québécois:
En 2008, le programme d’éthique et de culture religieuse (« ÉCR ») devient obligatoire dans les écoles du Québec en remplacement des programmes d’enseignement moral et religieux catholique et protestant. L et J demandent à la commission scolaire d’exempter leurs enfants du cours ÉCR en invoquant l’existence d’un préjudice grave pour ces derniers au sens de l’art. 222 de la Loi sur l’instruction publique. La directrice du Service des ressources éducatives aux jeunes refuse les exemptions. L et J demandent la révision de cette décision au conseil des commissaires de la commission scolaire, qui la confirme. L et J s’adressent alors à la Cour supérieure et sollicitent à la fois un jugement déclarant que le programme ÉCR porte atteinte à leur droit à la liberté de conscience et de religion, ainsi qu’à celui de leurs enfants, et la révision judiciaire des décisions refusant leurs demandes d’exemption du cours ÉCR. Ils allèguent qu’elles ont été prises sous la dictée du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (« Ministère »). La Cour supérieure rejette la requête en jugement déclaratoire et la demande de révision judiciaire. Saisie de requêtes en rejet d’appel déposées par la commission scolaire et le procureur général du Québec, la Cour d’appel refuse d’entendre l’appel de plein droit de L et J et elle rejette également leur requête pour permission d’appeler.
Arrêt : Le pourvoi est rejeté. La juge en chef McLachlin et les juges Binnie, Deschamps, Abella, Charron, Rothstein et Cromwell : Si la sincérité de la croyance d’une personne en l’obligation de se conformer à une pratique religieuse est pertinente pour établir que son droit à la liberté de religion est en jeu, la preuve de l’atteinte à ce droit requiert, elle, la démonstration de facteurs objectifs entravant le respect de cette pratique. Il ne suffit pas que la personne déclare que ses droits sont enfreints. Il lui incombe de prouver l’atteinte suivant la prépondérance des probabilités. En l’espèce, L et J croient sincèrement avoir l’obligation de transmettre à leurs enfants les préceptes de la religion catholique. La sincérité de leur croyance en cette pratique n’est pas contestée. À l’étape de la preuve de l’atteinte, L et J devaient démontrer que le programme ÉCR constituait, objectivement, une entrave à leur capacité de transmettre leur foi à leurs enfants. À cet égard, ils prétendent que la neutralité du programme ÉCR ne serait pas réelle et que le relativisme auquel seraient exposés les élèves qui suivent le cours ÉCR entraverait leur capacité de transmettre leur foi à leurs enfants. Ils objectent aussi que l’exposition des enfants à différents faits religieux crée de la confusion chez ces derniers. Tout d’abord, il ressort de la preuve que le but formel du Ministère ne paraît pas avoir été de transmettre une philosophie fondée sur le relativisme ou d’influencer les croyances particulières des jeunes. Le fait même d’exposer les enfants à une présentation globale de diverses religions sans les obliger à y adhérer ne constitue pas un endoctrinement des élèves qui porterait atteinte à la liberté de religion de L et J. De plus, l’exposition précoce des enfants à des réalités autres que celles qu’ils vivent dans leur environnement familial immédiat constitue un fait de la vie en société. Suggérer que le fait même d’exposer des enfants à différents faits religieux porte atteinte à la liberté de religion de ceux‑ci ou de leurs parents revient à rejeter la réalité multiculturelle de la société canadienne et méconnaître les obligations de l’État québécois en matière d’éducation publique.
L et J n’ont pas fait la preuve que le programme ÉCR portait atteinte à leur liberté de religion ni, par conséquent, que le refus de la commission scolaire d’exempter leurs enfants du cours ÉCR contrevenait à leur droit constitutionnel. Ils n’ont également démontré aucune erreur justifiant d’écarter la conclusion du juge de première instance selon laquelle la décision de la commission scolaire n’avait pas été prise sous la dictée d’un tiers.
Les juges LeBel et Fish : La violation alléguée par L et J de leur droit à la liberté de religion portait sur les obligations des parents à l’égard de l’éducation religieuse de leurs enfants et de la transmission de leur foi à ces derniers. Suivant la grille d’analyse adoptée dans l’arrêt Amselem, L et J devaient d’abord établir la sincérité de leur croyance religieuse et, par la suite, l’atteinte que le programme ÉCR apporterait à cet aspect de leur liberté de religion. Cette seconde partie de l’analyse doit conserver un caractère objectif. Le seul fait d’affirmer leur désaccord avec le programme et ses objectifs ne suffisait pas. La preuve présentée par L et J pour établir la violation de leur liberté de religion consistait d’abord à affirmer leur foi et leur conviction que le programme ÉCR portait atteinte à leur obligation d’enseigner et de transmettre cette foi à leurs enfants. En outre, ils ont déposé le programme en question ainsi qu’un manuel scolaire destiné à l’enseignement de ce programme. Dans sa forme actuelle, le programme dit en réalité peu de chose sur le contenu concret de l’enseignement et sur l’approche qui sera effectivement adoptée par les enseignants dans leurs relations avec les élèves. Il ne détermine pas non plus le contenu des manuels ou des autres ressources pédagogiques qui seront utilisés, ni leur approche à l’égard des faits religieux ou des rapports entre les valeurs religieuses et les choix éthiques ouverts aux étudiants. Le programme est composé d’énoncés généraux, de diagrammes, de descriptions d’objectifs et de compétences à développer, ainsi que de recommandations diverses sur son application. Il ne permet guère d’apprécier quel effet entraînera réellement son application. Malgré le dépôt d’un manuel scolaire, la preuve sur les méthodes et le contenu de l’enseignement, comme sur son esprit, est restée schématique. La preuve documentaire ne permet donc pas de conclure, suivant les normes de la preuve civile, à une violation de la Charte canadienne ou de la Charte québécoise. Par ailleurs, l’état de la preuve ne permet pas non plus de conclure que le programme ÉCR et sa mise en application ne pourront éventuellement porter atteinte aux droits accordés à L et J et à des personnes placées dans la même situation.
Le Devoir parle de l'association pro-avortement ACLC
Le Devoir du 17 février 2012, avec sa complaisance habituelle pour les éliminateurs d’enfants à naître, publie un article faisant état de la demande de L’Association canadienne pour la liberté de choix (?) d’établir un « label », (une sorte d’étoile jaune?), pour désigner les centres d’aide aux femmes enceintes en difficultés ne référant pas à l’avortement. Voici la description que l'association fait d'elle-même:Qu’est-ce que cette association : Incorporée en 2002, l’Association canadienne pour la liberté de choix (CFC) est un organisme de bienfaisance, sans but lucratif, qui travaille pour que tous les Canadiens et Canadiennes puissent exercer leurs choix en matière de reproduction.CFC imagine un monde où les individus — indépendamment de leur âge, race, genre, orientation sexuelle, lieu de résidence, statut socio-économique ou autre statut — ont accès à l’information, aux ressources et aux services requis pour faire des choix libres sur tous les aspects relatifs à la santé et aux droits sexuels et reproductifs.Le travail de l’Association canadienne pour la liberté de choix porte sur la promotion de l’accès aux méthodes de contraception, la prévention des grossesses non désirées, l’augmentation de la quantité et de la qualité d’information qui circule sur la santé reproductive, l’amélioration de l’accès aux services d’avortements sécuritaires, la formation des médecins et spécialistes de la santé aux thèmes reliés à la santé reproductive, ainsi que l’éducation des femmes, des hommes et des jeunes pour que tous et toutes puissent prendre des décisions éclairées en matière de sexualité et de reproduction. Nous voulons que les familles aient les ressources nécessaires pour élever des enfants heureux et en santé.Nous nous dévouons à :Éduquer et former les professionnels de la santé sur l’accès à des soins de qualité et de meilleurs services en matière de santé reproductive;Sensibiliser et éduquer le public sur tous les aspects relatifs aux choix en matière de santé reproductive;Avancer et supporter la recherche éthique sur les aspects sociaux, légaux et médicaux de la santé reproductive;Rechercher et analyser les politiques qui ont des répercussions sur la santé reproductive; les faire connaître au public et faire le suivi nécessaire pour qu’elles évoluent en fonction du respect des droits fondamentaux;Partager les résultats des recherches sur la santé reproductive avec le public et les professionnels de la santé;Être un centre de ressources et d’information fiable sur les services de santé sexuelle et reproductive;Promouvoir la santé reproductive au niveau international.
Petite histoire amusante sur l'existence de Dieu
(Nous cherchons la source première de cette histoire bien populaire : prière de nous la faire parvenir si vous la connaissez.)
Laissez un commentaireAvis de convocation des médias pour le jugement de la cour suprême sur le cours ECR
Mise-à-jour (17 février 2012): Les parents ont perdu !
Nous avons reçu cette invitation pour cette conférence de Presse que nous vous transmettons. Le Cours d'Éthique et Culture Religieuse sera-t-il imposé aux parents, ou auront-ils la liberté de transmettre leurs valeurs à leurs enfants?
MONTRÉAL, le 16 févr. 2012 /CNW Telbec/ - La Cour suprême du Canada rendra jugement dans la cause « S.L.c.Comission scolaire des Chênes (no 33678)" ce vendredi 17 février à 9h45.
Rappelons qu'il s'agit de la cause dans le cadre de laquelle des parents d'enfants inscrits à l'école publique à Drummondville ont demandé une exemption du programme Éthique et culture religieuse (ÉCR).
Les médias sont convoqués à une conférence de presse :
Quand : Vendredi le 17 février 2012 à 14 h 00 Où : Hôtel Holiday Inn
Salle Diplomate
420, rue Sherbrooke Ouest
Montréal (Québec) H3A 1B4La mère des enfants ainsi que Me Mark Phillips, avocat des parents devant la Cour suprême du Canada, prendront la parole.
Seront également présents des représentants de différents organismes qui ont appuyé la demande, notamment la Coalition pour la liberté en éducation (CLÉ), le Regroupement chrétien pour le droit parental en éducation (RCDPE), l'Association des parents catholiques du Québec (APCQ), ainsi que l'Association de la Communauté Copte Orthodoxe du Grand Montréal (ACCOM).
Il va sans dire que tous et spécialement les familles sont les plus que bienvenues à cet événement si important pour la liberté de conscience et la liberté religieuse au Canada.
Laissez un commentaireLa ministre Beauchamp: enlever le mot Dieu d'une chanson dans une école est un "manque de jugement"
Le journal de Québec du 16 février 2012 donne les commentaires sereins de la ministre Beauchamp devant ce qu'elle qualifie de "manque de jugement". Il y aura une intervention auprès de la commission scolaire de Sorel-Tracy qui avait endossée cette initiative des plus bornées.
Soucieux de laïcité, un professeur a retiré une phrase de «L'Hymne à l'amour» parce qu'elle contenait le mot «Dieu», ce qui a indisposé plusieurs parents d'élèves. La Commission scolaire de Sorel-Tracy a défendu la décision de l'enseignant.
Les ministres du gouvernement Charest sont outrés de cette décision. «Je suis vraiment en désaccord avec la décision, vraiment franchement! Premièrement, on ne change pas les paroles d'une chanson comme ça. Deuxièmement, au Québec, il n'y a pas d'interdiction de dire le mot Dieu, ou Jésus. C'est une chanson qui fait partie du répertoire francophone, il y a plein de chansons québécoises où on parle du bon Dieu», s'est insurgé jeudi la ministre de l'Éducation.
Selon elle, il s'agit là d'un «manque de jugement». Mme Beauchamp a d'ailleurs assuré qu'une «intervention est faite auprès de la commission scolaire» en lien avec cette histoire.
Cela fait plaisir d'entendre une remarque pleine de sens dans la bouche d'un politicien!
Laissez un commentaireLe gouverneur Christie opposera son veto au "mariage" gai pour le New Jersey
Heureusement, il y a aux États-Unis des gens courageux. Le journal Le Soleil du 15 février nous apporte cette nouvelle:
Les députés de l'État du New Jersey s'apprêtaient à voter jeudi en faveur d'un projet de loi autorisant le mariage homosexuel, déjà adopté par le Sénat local, auquel le gouverneur républicain Chris Christie comptait toutefois opposer son veto.
«Le vote aura lieu aujourd'hui, dans l'après-midi ou la soirée», a assuré à l'AFP une source démocrate de la Chambre des représentants du New Jersey.
Les démocrates disposant de la majorité à l'assemblée -46 contre 33 républicains-, le texte a toutes les chances d'être approuvé.
Il a déjà été adopté lundi par le Sénat local, également aux mains des démocrates, par 24 voix contre 16.
Le projet de loi devrait toutefois rester bloqué sur la table du gouverneur de l'État, le républicain Chris Christie, qui a annoncé qu'il opposerait son veto au texte. «Je ne suis pas un grand fan du mariage homosexuel. Ce n'est pas quelque chose que j'approuve. Je crois que le mariage doit être entre un homme et une femme. Telle est ma position. Et ce sera aussi celle de notre État parce que je ne signerai pas une loi similaire à celle adoptée par l'État de New York» le 24 juin, a déclaré le gouverneur conservateur lors d'une récente interview donnée à la télévision américaine.
En janvier 2010, le Sénat du New Jersey, à l'époque également aux mains des démocrates, avait rejeté un projet de loi sur le mariage homosexuel par 20 voix contre 14.
Chris Christie a déjà utilisé son veto pour refuser un financement à Planned Parenthood.
Laissez un commentaireLe mythe de l'économie du système de garderie...
Oui, les garderies sont un gouffre financier et psychologique pour de nombreuses familles.« Certains pays scandinaves ont adopté partiellement une approche similaire. Notamment, la Norvège qui est le plus “généreux” à cet égard. Toute famille qui a un enfant entre 13 et 35 mois, si elle n'utilise pas les services municipaux de garde, reçoit le montant versé par le gouvernement national aux municipalités par place, la moitié du montant, si la famille utilise les services à demi-temps, et ainsi de suite. Pour 2011, la subvention mensuelle versée à la famille est de 582 $/enfant (pendant au maximum 23 mois). En Finlande, la subvention pour non-utilisation des services municipaux de garde est de 428 $/mois pour un enfant de plus de 9 mois et de moins de 36 mois.Tous les pays scandinaves offrent des régimes de congés parentaux, mais ne subventionnent pas les services de garde pour les enfants de un an ou moins (moins de huit mois en Finlande). La subvention pour garde à la maison (les parents peuvent néanmoins faire garder de façon privée) est vue comme une prolongation des congés parentaux.L'ADQ avait dans son programme mis de l'avant l'idée d'une subvention de 100 $/semaine (5200 $/an). Une telle mesure est tout à fait réaliste financièrement à certaines conditions. Si le gouvernement adoptait l'idée, le montant varierait entre 5447 $ et 12 810 $, ou encore, si on retenait la subvention moyenne par place à 7 $ pour l'année 2009-10, le montant serait de 9000 $. »
Est-ce trop demander qu'on nous laisse la liberté de choisir ce qui convient le mieux pour nos enfants? Ce qui inclut "le luxe" de pouvoir passer du temps avec nos enfants grâce à une allocation parentale plutôt qu'une subvention à la garderie?
Laissez un commentairePauline Marois ne permettra pas un référendum sur l'avortement, même si elle promeut les RIP
Fidèle à elle-même, la chef du Parti Québécois ne permettra pas qu'il y ait un référendum sur l'avortement, peu importe que la population le demande ou pas. Les référendums "d'initiatives populaires" ne serviront que sur des questions précises... que Pauline Marois aura agréées. Voilà la preuve que même un référendum peut-être manipulé pour être un outil partisan et non respectueux de la volonté de la population. Le journal Le Devoir du 16 février nous apporte l'information:
Laissez un commentaireMme Marois s'est faite rassurante quant aux sujets qui pourraient être exclus de consultations réclamées par des citoyens. «Est-ce qu'on pourrait contester le droit à l'avortement? Est-ce qu'on pourrait ramener la peine de mort? Non, on ne va pas jouer dans ce film-là», a-t-elle dit.
À l'école de Sorel-Tracy, on censure une chanson d'Édith Piaf parce qu'elle parle de "Dieu"
Nos talibans québécois, adeptes de l'intégrisme laïque, ne tolère pas que le mot "Dieu" soit prononcé dans un spectacle d'écoliers. La Presse du 15 février raconte ce que nos "kamarades" ont imposés:
Un professeur de musique de l'école Saint-Gabriel-Lalemant a pris cette décision parce que le mot «Dieu» figure dans les paroles de la chanson L'Hymne à l'amour.
L'enseignant, qui préparait un spectacle de fin d'année, a ainsi supprimé la dernière phrase de la chanson, celle où les élèves auraient dû chanter «Dieu réunit ceux qui s'aiment».
Plusieurs parents ont critiqué cette modification à l'une des chansons les plus connues de la Francophonie.
Un porte parole de la commission scolaire de Sorel-Tracy a approuvé cette attitude, malgré la colère des parents. C'est une belle illustration de l'intolérance du laïcisme! Alors que les parents québécois sont très majoritairement croyants, il est interdit de parler de Dieu dans une chanson à l'école! Espérons que les tribunaux qui rendront une décision ce vendredi sur le droit à l'exemption du cours d'Éthique et Culture Religieuse seront plus respectueux des droits des parents.
Visionner "Hymne à l'amour" chanté par Edith Piaf >>
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